CCAG mode d’emploi

L’exécution des marchés de travaux relève en grande partie des clauses figurant au cahier des clauses administratives générales (CCAG Travaux). Une parfaite connaissance de ces clauses, de leurs interprétations possibles et des principales décisions de jurisprudence consécutives à des litiges est impérative pour tous ceux qui œuvrent au quotidien dans la préparation et le suivi de ces marchés.

BUZBUZ 12-EXTRAMUROS-LAZARET-27
Le Lazaret n°1, La Possession

Sésame Formation à la Possession propose les 7 et 8 avril de passer en revue le CCAG. L’objectif étant tout à la fois de maîtriser les dispositions du CCAG que d’en mesurer les impacts sur les entreprises et les marchés. L’intervenante, Odile Menage, a effectué une carrière de 23 ans chez CMS Bureau Francis Lefebvre, au sein duquel elle a structuré et développé l’activité de droit public au sein du département de droit des affaires. Elle a également dirigé le service Droit public et économique au Cabinet FIDAL pendant 3 ans. Depuis novembre 2011, elle a créé et dirige le cabinet PPLC conseil (partenaire de FIDAL), spécialisé en droit public et droit des affaires spécifique au secteur du bâtiment. Pour vous inscrire, merci de nous retourner vos bulletins d’inscription rapidement.



Le CCAG de travaux

Les 07/04/2014, 08/04/2014
Tarif : 1180 €
Lieu : Sesame formation à la Possession
Intervenant: Me Odile MENAGE, avocate spécialisé dans le domaine de la construction, 25 ans d’experience.

Objectifs :
– Maîtriser les dispositions du CCAG et ses applications.
– Mesurer les impacts sur les entreprises et les marchés.
– Savoir réagir en cas de difficultés.
– Assurer la bonne exécution des travaux.

Principales questions traitées :
– Données générales du CCAG de travaux,
– pièces contractuelles du marché et l’ordre des pièces,
– éléments du prix et règlement des comptes,
– exécution des travaux,
– réception,
– effets de la réception et les garanties,
– règlement des différends et des litiges,
– résiliation du marché.

Sésame formationb
Z.A. Ravine à Marquet – 2 rue Antanifotsy
97419 LA POSSESSION – Tél. 02.62.22.02.02
infos@sesame-formation.re

Abonnez-vous à notre newsletter

Facebook

LIRE AUSSI
Les architectes à l’école:
appel à candidatures